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2. Licence d’usage
(1) La permission est accordée de télécharger temporairement une copie de la documentation (information ou logiciel) du site Web de Printwell pour consultation transitoire à des fins personnelles et non commerciales. Il s'agit de l’octroi d’une licence et non d’un transfert de titre et, en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :
(a) modifier ni copier la documentation;
(b) utiliser la documentation à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non);
(c) tenter de décompiler ou de désosser un logiciel contenu sur le site Web de Printwell;
(d) retirer la mention de droit d’auteur ni aucune autre mention d’exclusivité de la documentation; et
(e) transférer la documentation à une tierce personne, ni dupliquer la documentation sur un autre serveur.
(2) La présente licence prendra automatiquement fin si vous contrevenez à l’une ou l’autre de ces restrictions, et Printwell peut y mettre fin en tout temps. Une fois que vous avez fini de consulter la documentation ou lorsque la présente licence prend fin, vous devez détruire toute la documentation téléchargée qui est en votre possession, que ce soit en version électronique ou en version papier.

3. Déni de responsabilité

La documentation du site Web de Printwell est fournie « telle quelle ». Printwell n’offre aucune garantie d'aucune sorte, qu'elle soit explicite ou implicite, et rend nulles et non avenues toutes les autres garanties, y compris, sans restriction, les garanties sous-entendues à l'égard de la qualité marchande, de leur à-propos visant un but particulier et de leur non violation de la propriété intellectuelle ou de toute autre violation de droits. De plus, Printwell ne peut offrir de garanties ni faire de déclarations concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation de la documentation présentée sur son site Web ou en lien avec cette documentation ou de tout autre site en lien avec ce site. Il vous incombe d’évaluer l’exactitude et l'intégralité de tous les renseignements, opinions ou autre documentation contenus sur ce site Web ou sur tout autre site Web en lien avec celui-ci. Les prix, la disponibilité des produits et toute autre information fournie sur www,printwell.ca sont sujets à changements sans préavis.

4. Restrictions

En aucun cas, Printwell ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables pour aucuns dommages (y compris, mais sans s'y limiter, la perte de données ou de profits d'affaires, ou l’interruption d'exploitation) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de la documentation du site Internet de Printwell, même si Printwell ou son représentant autorisé a été informé verbalement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Parce que certaines juridictions ne permettent pas les restrictions sur les garanties implicites ou les restrictions de responsabilité pour dommages indirects, ces restrictions peuvent ne pas s'appliquer dans votre cas.
Tout renseignement sur les produits ou toute propriété intellectuelle détenue par d'autres que Printwell est utilisée uniquement à des fins de description et d'identification pour déterminer les produits Printwell qu’un client pourrait désirer acheter. L’utilisation de marques de commerce détenues par d'autres que Printwell ne laisse aucunement entendre qu'il y a commandite ou association avec les produits ou les services du propriétaire de la marque de commerce. Les références aux marques de commerce sont faites à des fins d’information seulement.

5. Révisions et errata

Il peut y avoir, dans la documentation présentée sur le site Web de Printwell, des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Printwell ne garantit pas que toute l'information contenue sur son site Web soit exacte, complète ou à jour. Printwell peut apporter en tout temps et sans préavis, des modifications à la documentation contenue dans son site Web. Cependant, Printwell ne s’engage aucunement à mettre à jour la documentation.

6. Liens

Printwell n’a pas examiné tous les sites liés à sont site Internet et n’est pas responsable du contenu de l’un ou l’autre de ces sites en lien avec le sien. L’insertion d’un lien à un site ne signifie pas que Printwell cautionne le contenu de ce site. L'utilisation d'un tel site est aux risques de l'usager.

7. Affiliation commerciale

Printwell est un système de franchise indépendant et n’est liée à aucun autre fournisseur de services de gestion ni à aucun autre acteur du secteur d'activité.
8. Modifications aux modalités d’utilisation du site
Printwell peut apporter en tout temps et sans préavis, des modifications aux modalités d’utilisation de son site Web. En utilisant ce site Web, vous convenez d'être lié par la version actuelle des présentes modalités d'utilisation.


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